TRF Licence A (TRF-A)

« CONTENU SOUS LICENCE » : tout matériel ou contenu sous licence TRF Licence A;
« TEL QUEL » : en condition actuelle;
« VOUS » : vous ou l’organisation que vous représentez.

La licence TRF Licence A est uniquement valide et applicable au « CONTENU SOUS LICENCE » créé, modifié, altéré, ou publié par la Fondation Raided et/ou ses filiales et partenaires. « VOUS » pouvez utiliser le « CONTENU SOUS LICENCE » en respectant les conditions énumérées ci dessous :

• « VOUS » ne pouvez utiliser le « CONTENU SOUS LICENCE » pour usurper l’identité et/ou vous faire passer de/pour La Fondation Raided;
• « VOUS » devez créditer La Fondation Raided où le « CONTENU SOUS LICENCE » ou ses dérivés sont affichés. Vous devrez joindre un lien vers le « CONTENU SOUS LICENCE » d’origine.

Un « CONTENU SOUS LICENCE » sera accompagné de :

• ce texte :
  « Ce contenu est assujetti aux conditions de la licence TRF Licence A
  COPYRIGHT © LA FONDATION RAIDED <ANNEE>.
  Licence: https://raided.eu/fr/license-a/ »
• cette image :
  Télécharger
  

Attention : LE « CONTENU SOUS LICENCE » EST FOURNIS « TEL QUEL », SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS SANS S’Y LIMITER LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-VIOLATION DES DROITS. EN AUCUN CAS, LA FONDATION RAIDED NE POURRA ÊTRE TENUE RESPONSABLE DE TOUTE RÉCLAMATION, DOMMAGE OU AUTRE RESPONSABILITÉ, QU’IL S’AGISSE D’UNE ACTION CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE, DÉCOULANT DU LOGICIEL OU DE L’UTILISATION OU AUTRES MANIPULATIONS DU LOGICIEL.
Pour signaler une utilisation frauduleuse et/ou illégale d’un « CONTENU SOUS LICENCE » ou une violation du copyright d’un « CONTENU SOUS LICENCE », merci de contacter legal@raided.eu.
Vous pourrez trouver une copie originale de ce texte à cette adresse : https://liblex.raided.eu/fr/item/trf-licence-a/.
Ce texte appartient au domaine public. Les logos et icônes sont sous licence TRF Licence A.